Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SOLEIL MATINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR domicilié(e) Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 995 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE - France.
La marque SOLEIL MATINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, Société anonyme - Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France - SIREN 311995740
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL - Immeuble Crystal, ZAC Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Aspirateurs de poussière ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; couteaux électriques ; machines à râper les ou couper les légumes ; ouvre-boîte électrique ;
Articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; cadrans solaires ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte clefs de fantaisie ; figurines [statuettes] en métaux précieux, horloges électriques, ; réveils matin.
Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes, ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; filets à provisions ; malettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie], valises.
Autocuiseurs non électriques ; balais ; porte-serviettes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ou à café ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; tire-bouchons ; bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brosses pour laver la vaisselle ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; ustensiles de cuisine ; produits céramiques pour la cuisine, produits céramique pour le ménage ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; chiffons de nettoyage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeille à pain ; porte-couteaux pour la table, batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; planches à découper pour la cuisine ; distributeurs de savon ; éponges de ménage ; essuie-meubles, ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; ouvre-bouteilles ; passoires ; peignes ; moulins à poivre, poivriers, salières ; porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers, tasses ; théières ; cafetière.
Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; tissus de coton ; coussins et housses pour coussins ; couvre-lits ; linge de lit ; linge de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; sets de table non en papier.
Vêtements ; peignoirs de bain ; ceintures [habillement] ; chapeaux ; châles ; écharpes ; gants ; parkas.
Biscuits ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons et confiserie ; café ; aromates de café ; préparations végétales remplaçant le café ; sucre candi à usage alimentaire ; chicorée ; succédané du café] ; chocolat ; chutneys [condiments] ; condiments ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres, miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; moutarde ; pain ; pâte d'amandes, pâtés ; pâtes alimentaires ; pralines ; sauces ; sucre ; thé.
Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; jus de fruits.
Boissons alcooliques.
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente à distance ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; publicité par correspondance ; service de vente à distance de produits de café.
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